AELST, den 42 January 1856.
70NDAG 13 JANUARY 1856.
TIENDEN JAERGANG. - Nr 489.
YZEREN WEG. STATIE AELST.
O
VERTREKUREN VAN DEN I JANUARY 1836.
l« Ten 7 uren 35 minuien des mórgens naer Dcndcrinonde Gend, Brugge,
Oostende,Kortryk, Mouscron, Ryssel.
2° ten 9 uren 35 min. des morgens naer Dendermonde, Mechelen. Brussel,
Antwerpen, Leuven, Thienen, Luyk, Verviers, Landen, St. -Truyën,en Hasselt.
3» Ten 10 uren 55 m. voormiddag, naer Dendci monde, Gcnd, Brugge, Oslcewde,
Kortrvk, Bloescroen en Ryssel.
7en 6 uren 00 minuien des aronds, naer Dendermonde, Mechelen, Brussel,
Antwerpen, Leuven, Thienen, Luyk, Verviers, .Aken Keulen Gend Brugge
Ostende, Kortrvk, Mouscron en Ryssel.
50 Ten 8 uren 40 minuien des avonds naer Dendermonde
CLIQUE SLUM.
YZEREN WEG VAN DENDER EN WAES.
VAN AELST NAER
Ninove, Gecrncrdsbcrgen, Lessen, Aclh, 6 508 35 (1) 12 052 407 45.
VAN AETI1 NAER
Geeraerdsbergen, Ninove, Aelst, Dendermonde, 0 9 402 30—4 15—7 20.
van DENDERMONDE naer
Aelst, Ninove, Geernerdsb., Lessen, Aeth, 6 308 20 (2)11 451 35 7 25.
Al'de konvoys slaen stil te Cyseglicm, ter uytzondering der gene vertrekkende
van Aelst ten 10 55's morgens en ten 8 40's avonds, en de gene vertrekkende van
Dendermonde ten 11 45's morgens en ten 0 00 's avonds.
Te Denderleeuw en Santbergen houden alle de konvoys stil. Te Idcgem stnen deze
vertrekkende van Alh ten 04 15;En van Dendermonde ten 6 30—11 451 35
(1) (2) Dit konvoy hou,d stil te Ninove en gaet niet verder.
Voor alle rigtingen moet men te Dendermonde van konvoy veranderen.
DEN DENDERBODE
Den volgenden brief is ons door den heer Advokaet Van
Wambeke, met verzoek van afkondiging, toegezonden. Daer
er hier een allerbelangrykst vraegstuk van drukpersvryheyd
in't spel is, oordeelen wy nuttig en noodig dees artikel in
T fransch en in 't vlaemsch af te kondigen.
Alost, le 9 Janvier 4856.
Monsieur BAL,
Veuillez insurer dans voire prochain numéro Partiele ci-joïnt
Voire dévoué VAN WAMBEKE.
JUGEMENT DU 51 DÉCEMBRE 1855.
Le Conseil de discipline.de la légion de la Garde Civique d'Alost
convoqué elc.
En cause de M. B. De Ryck, capitaine-rapporleur elc.
Conire
Adolphe Byl, garde a la 5mc compagnie dcfendeur prévenu d'in
subordination conire le chef de la garde pour avoir a Voccasion
de la revue du 50 Seplembre 1855 public dans le journal le
Dcndcr-bode du 7 Oclobre 1855, des injures cl des outrages conire
le chef DANS UN ARTICLE inliluló hf.t groot soldaetjesspel.
Le conseil après avoir enteodu elc.
Et après en avoir déliberé en secret hors la presence du rappor
teur etc.
Atlendu que le sieur Byl, en sa qualilé de garde civique, s'esl
rendu coupable d'insubordination gravc'cnvers le chef de la garde,
pour avoir, a. Voccasion de la revue du Irenle Seplembre mil huk
cent cinquanlc cinq, public dans le journal le Denderbode du scpl
Oclobre suivanl, des injures et des outrages conire le chef, dans
UN ARTICLE intitule het groot soldaetjesspel
SE DÊCLARE COMPÉTENT;
Et considérant que ce fait conslilue unc infraction a la loi
Les voix. ayant élé recueillies par le President dans l'ordre
inverse des grades
Condainne le sieur Adolphe Byl, a quioze francs d'amende,
einq jours de prison, el aux dépens etc.
II résulle de cetle decision étrange
1° Que le citoyen Beige qui jouit de ses droits civiques et a le bonheur
do faire pa'rtie de la milicc cilovenne, ne cesse jamais, même après les
exerctces qui sont limités par la loi, de s'exposcr a être traduit devant le
conseil de discipline lorsqu'd Voccasion soit d'une revue ou d'un exercice
quelconque, il se permet la moindrc plaisanterie, ou Ia moindre critique
fondée ou nou. Jusqu'ici nous avions cru qu'on n'était garde civique que
duraut l'exercice, mais avec le systéme adopté, on l'est aussi bien après
quo durant l'exercice, le lundi comme le dirnanche, puisque lien n'est
plus facile que de dire a Voccasion du service. On a un jour inventé la
complicUé morale, on vient d'inventer la contravention si pas dans
le service du moins a Voccasion du service.
Ainsi, s'il vous arrivait de dire longlemps après une revue ou un exer
cice soit a un officier, sergeant ou caporal, qu'il a mal commandé, qu'il ne
eonnait pas son service (ce qui nous est arrivé souvent), qu'il n'a pas lel
ou tel droit, qu'il s'est arrogé... INDISCIPLINE a l'égard de voire supérieur
non pas dans l'exercice du servicemats d Voccasion
S'il vous arrivait de dire a voire boucher, boulanger on barbier qui
peuvent être vos chefs imntédiats vous êtes un imbécile lorsque vous
commandez... Indiscipline
Si vous ajoutei mauvais dróle, allez-vous promener, vous exigez de la
garde civique en service un ordre illégal, par exemple Celui d'óter les
gantsIndiscipline grave
S'il vous arrivait après un exercice de mettre votre commis sergeant,
ou caporal la porte, cn lui disant des mots durs... Indiscipline
Et si yous vous perraettiez de joindre l'effet a la menace, de !e prendre
au collet, avec co systéme on devrait vous appliquer, devincz entre mille...
hi peine de mort puisque I'art. 89 de la loi porte Les devoirs des
officiers, sous-officiers, caporaux ou brigadiers et gardes a l'égard de
leurs chefs PENDANT LA DURÉE DU SERVICE (mats a Alost a Voccasion
du SERI ICE), sont les ménies que dans l'armée; et que la loi militaire dit
dans ses articles 99 et 100
Art. 99. Tout sous-officier ou soldat qui offensera ou menacera son
supérieur en grade, par des paroles ou par des gestes, sera puni de coups
et d'empvisonnemcnt; et si les circonstances l'exigent, d'expulsion comrao
infame.
Art. 100. a En cas qu'il se permette des voies de fait, ou qu'il tire
Pépée contre lui, qu'il le soisisse, la frappe, le blessc ou commette
contre lui quelque autre acte de violence, .tl sera puni de mort, a moins
qu'il n'y eut des circonstances atlénnanles qui fussent prouvées, auquel
cas le juge pourra infligcr une moindre peine au coupable.
On voit que de consequence a conséquence on arrive a un résultat
fellenient absurde, qu'il suffit de s'y arrêter pendant quelques instants
pour repousser celle doctrine inqualifiable. Et cependant il y a, dit-on,
des gens qui pensent que tout cela dépend d'une manière de.voir, qu'il
faut, dans l'iniérct de la discipline de la garde civiqne(?), donncr un exemple.
Nous avons assisté a la p'aidoirie intéressante et spirituelle du rapporteur,
qui, non content d'avoir inventé ce nouveau genre d'insubordination,
invitait le conseil de discipline jugcr en jury omnipotent En jury,
Grands Dieux Mais''oublie-t-on que'les conseils de discipline ne sont insti-
tués que pour juger les contraventions aux loisde la garde civique (art. 93)
et que ce serait la plus dangereuse des doctrines de dire vous n'avcz pas
a examiner si le fait est commis dans l'exercice, vous ne devez examiner
que si le prévenu s'est readu coupable d'insubordination. Non, cela n'est
pas et ne peut étrc, la première question restera toujours cello dn savoir
si le garde etait duns l'exercice; hors de eet exercice il redevient citoyen,
et s'il commct des délits de presse, s'il injurie, ou calomnie ses chefs,
il oe doit en rendre compte qu'è la justice ordinaire.
Lorsqu'on a l'honneur d'etre citoyen Beige, et qu'on vil sous l'égide de
noire constitution libérale, on ne doit pas rccourir a la jurisprudence d'un
pays administré mililairement, et dans ce pays, qui a d'autres mceurs
uiililaires, les arrets qu'on a cités, n'out aucunc analogie avec l'espèce que
nous défendonson a pu y juger qu'un garde national etait coupable d'in
subordination envers ses supérieurs qttoique hors des ezercicos, mais
le garde dont il s'agissait clait encore en uniforme et porlait même le
fusil sur l'êpaulelorsqu'il s'était permis d'injurier ses chefs cn uni
forme, mais qu'on ne perde pas de vue que 01. Byl est jtrévenu d'insu
bordination par la roie de la presse.
II résulle ensuite 2° de cette décision
Que la presse cesse d'être fibre dans ses appréciations a l'égard de la
garde civique, institution très-honorable, si l'on veut, mais pour laquelle i!
ne faut certes pas eorayér la presse, et ensuite 3° que les conseils de
discipline pourront dorénavant juger des délits de la presse. En effet, s'il
est vrai qu'il est défendu, sous peine d'insubordination, d'examiner
dans un journal la légalilé de tel ou tel acte commis dans une revue de la
garde civique ou un exercice, il en résulle évidemment que la presse
perd un droit qu'elle tient de sa nature; droit d'appréciatiou qui ne peut
lui être enlevé, et dont clle ne doit rendre compte qu'aux juges institués
pour punir les infractions qu'elle commet. La presse peut rendre compte
des délibératious du sénat, de la chambre, de celles de toutes les autorités
constituées, elle peut les critiquer ou les approuver de la iuauiére qu'elle
le juge convenafile, dans des lermes qui lui conviennentet elle ne
pourrait pas parler des actes illégnux commis dans une revue ouun exercice
sans manqner de respect envers les supérieurs de la garde civique, sans
être justiciable d'un conseil de discipline Mais qu'on nous dise alors
comment il faut entendre les articles 4, 5, 6 de la loi <lu 20 juillet 1831.
Si on attaque par la voie de la presse les actes commis par des personnes
ayant de l'autorilé publique, on est admis a faire par toutes les voies
ordinaires la prcuve des faits imputés, pourquoi n'en scrait-il pas de
même vis-a-vis des supérieurs de la garde civique Pourquoi serait—il
défendu de prouver l'iilégalité d'un acte commis dans une revue alors
qu'on le siguale par la presse Nous pouvons soutenir et prouver devant
la juridiclion instituéc pour nous juger, qu'un chef-colonel n'a pas d'autres
droits que ceux que lui donoe l'art. 90 de la loi, qu'il ne peut, sous aucun
prétexte, nous forcer a óler le shako, les gants ou le pantalon, pourquoi
done nous serait-il défendu, sous peine d'insubordination, de prouver ce
fait Est ce que par hazard ces Mr* se croient omnipotents et a l'abri de
la critique de la presse Enfin, de quelle juridiclion sommes nous juslicia-
bles lorsque nous coraraellons un délit de presse Le jury seul, dit la loi,
est appelé a juger des délits de la presse. Lorsque, dit l'art. 18 de la con
stitution, l'auteur est connu et domicilié en Belgique, l'éditeur, l'impri-
ineur ou le distributeur ne peut être poursuivi et l'art. 11 du décret de
1831 ajoute Dans tous les procés pour délits de la presse, le jury, avant
de s'occuper de la question de savoir si l'écrit incriminé renferme un délit,
décidera si la personne présentée coinme auteur du délit, l'est réelle-
ment etc.
Ainsi, il est bien clair que l'éditeur a le droit de demander son renvoi,
et le jury seul décidera si la personne présentée comme auteur l'est
réellement. Or, pour être logique, le conseil de discipline avait le droit
de décider cette question, et poussant les conséquences aux dernières
limit ospouvait juger disciplinair ement un auteur qui ne fait pas
partie de la garde civique, domicilié a Alost ou ailleurs Nous ne
voulons pas, pour le moment, entrer plus profondément dans cette matière,
car les argumens abondent pour démontrer l'absurdité de eet inconcevable
systéme, mais nous leuons a averlir nos concitoyens du danger qu'ils
courent lorsqu'ils se permettent des lazzis sur le demi-tour a droite ou a
gauche de la garde civique d l'oecasion du service; et comme les mots
employés par lo législaleur, pendant la durée du service, sont pour Mr
le rapporteur très-élastiques, et que nous tenons a ce que nos amis n'en-
tendeut pas ses famcux réquisitoires et les effels de son épóe vierge, nous
voulons les avertir afin qu'ils ne doivent pas un jour comparaitre devant
cette terrible juridiction.
Aelst, 9 janry 4856.
M. Byl, gelieve den volgenden artikel in uw aenstaende Nr op
te neinen VAN WAMBEKE, Advl.
VONNIS VAN 51 DECEMBER 4855.
Den tuchtraed der burgerwacht van Aelst by eengeroepen elc. etc.
In zake van M. B. De Ryck, kapiteyn-verslaggever etc.
tegen
Adolphe Byl, garde der 5Je cic verweerder, beschuldigd van ongc-
hoorzaemheyd legen het opperhoofd der burgerwacht, om, ter gele-
genheyd der revue van 50 september in hel nieuwsblad den
Denderbode van 7 October tegen hel opperhoofd beledigingen en
versmadingen le hebben afgekondigd, IN EEN ARTIKEL getiteld
RET GROOT SOLDAETJESSPEL.
Den tuchtraed na gehoord te hebben enz. enz.
En na er over in Y geheytn, buyien de legenwoordigheyd van
den verslaggever, beraedslaegd te hebben
Aengezien sieur Byl, in zypc hocdanigheyd van garde, zich hccfl
pliglig gemaekl van zware ongehoorzaemheyd legen hel opperhoofd
der burgerwacht, om,.Ier gelegenheyd der revue van 50 september,
1855, in het nieuwsblad den Denderbode van 7 October daarop
volgende, tegen den chef beledigingen cn versmadingen le hebben
afgekondigd, in een artikel getiteld het groot soldaetjesspel
VERKLAERT ZICII BEVOEGD OF COMPETENT;
En aengezien dit feyt eene inbreuk tegen do wet daerstelt,
de stemmen door den president opgenomen zvnde etc. etc. veroor
deelt sieur Adolf Byl lot eene boete van 15 franks, vyf dagen
gevang en de proceskosten eet. etc.
Er volgt uyt dces merkweerdig besluyt
1° Dat allen Belg welken zvne burgerlvke regten geniet en 't geluk heeft
deel te maken van de burgerwacht, onophoudelijkzelfs na de oeffeningen
die door de wet bepaelrt zyn, blootgesteld'is voor den tuchtraed gedaepd
te worden, als bv zich, ter gelegenhryd eener revue of alle andere "wapen-
oeflening, dc minste scbertsery of de minste kritiek gegrond of niet, zal
veroorloven. Tot nu toe hadden wy gedacht dat men slechts burgergarde
was gedurende de wapenoeftVningen, maer met aengenomen stelsel', is men
het zoo wel NA als TYDENS de oeffening, den maendag zoo wel als den
zondag, vermits niets gemakkelyker is dan te zeggen Ter gclcgcnhcyrl
van den dienst.... Men heeft eerlyds de zedelijke medepligiigheyd
uytgevonden, nu heeft men de overtreding uylqevonden zoo met
gedurende de exercitie, ten minsten ter gelegenheyd van den dienst.
Aldus indien het u voorviel te zeggen, langen tyd na eene revue oi'
exercitie, 't zy aen eencn officier, sergeant of kaporael, dat hy slecht
gekommandeerd heeft, dat hy zynen dienst niet kent ('tgeen ons meermaels
gebeurd is), dat hy dees of geen regt niet heeftTUCHTEL00SHEYD
INDISCIPLINE tegen uwen oversten, niet in de uyloeffoning van den
dienst, maer ter diens gelegenheyd
Indien't gebeurde dat gy acn uwen vleeschhouwer, bakker of baerd-
scheerder, die uwe onmiddeiykc oversten konnen zyn, zegde gy zvt
eenen sul als gy kommand eertTUCHTELOOSHEID
INDISCIPLINE!
Als gy er zoud by voegen gy viezen snaek, gaet wandelen, gy legt aen
de burgerwachten in dienst onwettige bevelen op, hv voorbeeld, dit van
de handschoenen uyt te doenZWARE ONGEHOORZAEMHEYD
Indien gy, na eene exercitie, uwen kantoorbedienden, sergeant of
kopoiael, aen de deur zettede hem harde woorden zeggende
ONGEI100RZAEMUE4D En indien gy de dadclvkheyd by de bedrey-
gingen moest voegen, met hem B. V. by de kraeg te vatten, met dit stelsel
zou men u, raed eensde doodstraf moeten toepassen Vermits
den art. 89 der wet zegt De pligten der officieren, onderofficieren,
kaporaels of brigadiers en garden jegens hunne oversten TYDENS DEN
DIENST, maer te Aelst ter gelegenheyd ran den dienst) zyn dezelve als
in het leger. En wat zegt de militaire wet in hare artikels 99 en 100
Zie hier
Art. 99. Allen onderofficier of soldaet die zynen oversten in graed
't zy door woorden of door gebaren zal beledigen of bedreygen, zal met
stokslagen en met gevangzetting gestraft worden, cn indien de'omstandig-
heden het vereysschen, zal hy nis eerloos nvt het leger gebannen worden.»
Art. 100. Indien hy zich geweldadigheyd veromloft, of tegen hem
den degen trekt, hem vastgrypt, hem slac't, hem kwetst of tegen hem
eenigen anderen geweldigen akt bedryft, zal hy met de dood gestraft
worden, ten ware er bewezene verzachtende omstandigheden waren, in
welk geval den regter eene mindere straf aen den pügligen zal mogen
toepassen.
Men ziet het dat men van gevolgtrekking tot gevolgtrekking tot eenen
zoo aenstootelyken uytslag komt, dat het vergenoegt er eenen oogenblik
aeu te denken om dit onbetitelbaer leerstelsehte verstooteu'....En
nogtans, er zyn menscheu, zegt men, die denken dat dit alles van eene
manier van zien afhangt, dat er in 't belang der regeltucht van de burger
wacht een voorbeeld moet gegeven worden Wy hebben de belang-
ryke en geestryke pleylreden van den verslaggever bygewoond, welken
niet te vrede dit nieuw slach van ongehoorzaemheyd te hebben uytge
vonden, den tuchtraed uytnoodigde als alinagtigen "jurv te vonnissen
Als jury goeden hemelMaer vergeel men wel dat de tuchtraden
slechts ingesteld zyn om de overtredingen tegen de wet op de burgerwacht
te beteugelen art. 93, en dat het de gevaerlykste leering zou zyn te
zeggen gv moet niet ondertoeken of het feyt tydens de exercitie is beg'acn,
gy hebt alleenlyk te onderzoeken of den beschuldigden zich aen ongehoor
zaemheyd pliglig gemaekl heeft. Neen dit is en dit kan niet zyn de eerste
kwestie zal altvd bly ven te weten of den garde in de exercitie was: buvten
de exercitie word hy wederom burger, en indien hy drukpe<sovertrediiigen
begaet, indien hy zyne oversten beledigt of lastert, hy heeft daerover
slechts aen de gewoonc regtbauke» rekening te geven.
Als men d'eer heeft belgischen burger te zyn en onder de bescherming
onzer vrygezinde grondwet le leven, dan hoeft men geenen toevlugt te
nemen tot de regtsgelecrdhevd van een land dat militairlyk bestuerd woid
en de aengehaelde vonnissen van dit land, 'l welk andere militaiie zeden
heeft, hebben geene hoegenaemde gelykenis met deze tegen welke wv
protesteren. Men heeft immers in Vrankryk konnen oordeelen dal eenen
nationalen gaide pliglig was aenqugehootzaemheyd tegenover zyne oversten
ofschoon buyien da exercitiën, maer den garde, van welken hier kwestie
was nog in uniform en droeg zelfs nog het fusiek op de schouder
als hy zich veroorlofd had zyne oversten in uniform te beledigen, maer
dal men uyt het oog niet verlieze dat M. Bvl beschuldigd is van onge
hoorzaemheyd by middel van de drukpers bedreven.
Er volgt 2° uyt het besluyt van den tuchtraed
Dat de drukpers ophoud van vry te zyn in hare beoordeelingen over de
burgerwacht, eene zeer achtbare instelling, zoo men wilt, maer voor welke
men voorzeker de drukpeis niet moet muylbanden. En 3° dat voortaen de
tuchtraden zullen mogen vonnissen over drukpersovertredingen.
En inderdaed, indien het waer is dal het onder straf t an ongehoor
zaemheyd verboden is in een nieuwsblad, de vvettigheyd te onderzoeken
van dezen of genen aki tydens eene revue of exercitie der burgerw.-cbt
daergesteld, er volgt duydeiyk uyt dat de drukpers een regt verliest dat
aen hare natuer eygen is, een regt van beoordeeling waervan zy niet kan
beroofd worden en waervan zy slechts rekening te geven heeft aen de
regters die aengesteld zyn om de inbreuken te straffen die zy begaet.
De drukpers mag verslag dóen over de bcracdslagingen van den senaet,
der kamers en over deze \au al de geconstitueerde autorileylen zy mag
ze beknibbelen of ze goedkeuren gclyk zy het gevoeglyk oordeelt en in
bewoordingen die zy best geschikt denkt en die zelfde drukpers zou over
onwettige akten, die in eene revue of exercitie gepleegd worden, niet
mogen spreken zonder acn den eerbied voor zyne oversten der burgerwacht
te kort to bly ven en door den tuchtraed te konnen vervolgd worden Maer
dat men ons dan zegge hoe de artikels 4, 5 en G der wet van 20 july 4831
moeten verstaen worden.
.Indien men door de drukpers de akten van gezaghebbende pertoonen
aenrand, men mag door alle gewoone middelen bewyzen dat de aengerandde
akten waer zyn, waerorn zon 't zelve niet zyn ten opzigte der oversten van
de burgerwacht? Waerorn zou hetverboden zyn de onweltigheyd te bewyzen
van eenen akt begaen in eene revue als dien aki door de drukpers is aenge-
duyd Wy konnen honden slacn en bewyzen voor liet regtsgebied dal ingesteld
is om ons le vonnissen, dat eenen chef-kolonel geene andere regten heeft dan
deze welke bom gegeven worden door hel art. 90 der wet, dat hy onde
geen hoegenaemd voorwendsel ons kan pramen den shako af te nemen, dï
handschoenen of de broek uyt te doen waerorn zou het ons dan yerhode.i
zyn dit feyt te bewyzen Denken die heeren misschien dat zy almaglig zy i
cn beschut tegen de kritiek der drukpers
