La Justice Sociale. 2 LA JUSTjICE SOCIALE est ce qui, examina alors tous les bulletins des élections du can ton de Sottegem, ct elle constata que ces allegations étaient dépourvues de toutes espèce de fondement, qu'elles n'avaient pas l'ombre de vérité pour elles. Et dans le débat qui surgit alors a la Chambre, des orateors d'opinions diverses reconnurent que les fails allégués étaient faux. A la suite de ce débat, les présidents et membres des différents bureaux éloctoraux du canton de Sotte- gliem intentèrent une action en dommages-intérèts du chef de diffamation contre M. l'abbé Daens et les cinq autres personnes en question, dovant le tribunal d'Audenarde. Et par un jugement du 29 juin 1895, après avoir relaté ces différents faits, le tribunal s'exprime dans les termes que void Et voici le dispositif M. Woeste lit ici le jugement d'Audenarde liönt nous nepossédons pas le texle Je reprends maintenant le récit des faits. M. l'abbé Daens continuait a dire la messe dans la chapelle des Hospices, dans les conditions que je relaterai tout a l'heure, lorsque tout a coup, it la dato du 29 juin 1895, il écrit au Courrierde Bruxelles la lettre que voici elle a paru dans le numéro du 1" juillet du Courtier de Bruxelles Alost, 29 Juin 1895. Monsieur le Rédacteur, Vous m'avez fait l'honneur de signaler mon absence 4 la derniere réunion de la Droite, oü tous les représentants des arrondisseneats agricoles ont réclamé la suppression com pléte de l'accist sur le tabac. J'espère, M. le Rédacteur, que vous me ferez également le plaisir de communiquer k vos lecteurs le motif de mon absence. Vous ne le savez que trop bien, une lettre de mon Evèque m'a interdit de dire la messe en public dans le diocèsede Gand. Cette interdiction subsiste toujours. Comme elle vient de mon supérieur légitime, je tAche de m v soumettre sans murmurermaïs les conservateurs d Alost ont trouvé le moven de rendre cette mesure tracas siere et odieuse. 1 Par une décision des bureaux des hospices, il m'est enjoint de dire la messe, a S heures, ni plus tót, ni plus tard. Ce qui fait que je ne puis prendre aucun train du matin, a moins d'omettre la célébration de la messe et dans ce cas les Puritains ne devrais-je pas dire les Pharisiens du conservatisme se scandalisent et vont crier que 1 abbé Daens devient apostat et ne dit plus la messe Veuillez msérer ces lignes pour l'édification de vos lec teurs et agréer l'assurance de mes meilleurs sentiments. A. Daens, repres. Cette lettre était par lit méme injurieuse, car M. 1 abbé Daens ne réussit jamais ni a écrire ni ii parler sans lancer une injure contre quelqu'autre personne, il accusait done la Commission des Hos pices, dont vous eonnaissez déjè les procédés pleins de longaninriité, il l'accusail d'avoir pris une mesure tracassière et odieuse et il qualifiait de pharisiens les membres de cette Commission les pharisiens du conservatisme Langage étonnant, il faut le reconnattre, de la part d'un prêtre. Qu il rectilie un fait qu'il croit inexact, e'est son droit, et personne ne songera a l'en blamer; mais que, sous prétexte de rectification, il cc l'injure, 'est co ij ui est défendu ;'i tont le mo. ^dans tous les cas, est iücomp* pp; siun i.è"3T*uóspices rép. dil pit TOiié adresje <iu Pr-jrrier de Bruxelles et qui irte ,1 date du 4 juillet 18C5. La Commission des Hospices, a la suite de eet échange de lettres, se réunit, et elle estima qu'en présence d'un hommc qui abusait véritablement de la condescendance dont elle avait fait preuve, il n'y avait plus pour elle obligation de le recevoir dans la chapelle, qu'il y avait au contraire en quelque sorte un devoir de dignité pour elle de rompre toutes espè- ces de rapports avec lui. Elle avait du resle pour en agir ainsi d'autres motifs qui sont exposés dans une note que me remet la Commission des Hospices et qui porte ce qui suit M. Woeste lit ici une note émanit du Conseil des Hos pices et dont nous ne possédons pas le texle. La Commission des Hospices n'a done pas agi brus- quement, mais a agi avec Ia moderation dont elle avait lait preuve jusqu'alors, moderation dont les témoignages ont déja passé sous vos ycux. Le 4 juillet 1895, elle écrivit a Mgr l'évêque de Gand, la lettre que voici Monseigneur, Votre grandeur aura lu la lettre adresséepar l'abbé Daens au Courtier de Bruxelles, le 28 juin dernier II ne peut convenir a la Commission des Hospices civile d'etre accusée d avoir pris a son égard une mesure tracassière et odieuse. En presence de cette inqualifiable attaque, la Commis- Sion se demande si le souci de sa dignité ne lui impose pas 1 obligation dintervenir désormais a l'abbé l'accès de la chapelle de 1 hópital. II nous serait agréable de recevoir a ce sujet l'avis de sa Grandeur. Veuillez agréer. etc. (Deuxième lettre en date du 17 juillet) Monseigneur, Bien que la Commission des Hospices n'ait pasété hono- rée jusqu'ici d'une réponse 4 la letire adressée le 4 juillet dernier 4 sa grandeur elie croit ne pas devoir altendre pour vous renseigner sur les faits qui se sont passés depuis a 1 hcpiril. Labbé Daens sous prctexte de dire la messe quand bon lui semble, vient troubler les offices des reli - gieuses hospitalières, les invectiver et r-OVoquer 1 cmoi et le désordre dans leur couvenl Nous désirons que eet état de chcscs prenne fin et vous prions de prendre sans retard des mesures sérieuses a eet effet Nous ne fümes pas avisés k ce moment que l'évê que ait cru devoir prendre quelque mesure. Et continuant toujours ce méme syslème de réserve, de modération et de déférenee pour l'auto- rité ecclésiastique dont la Commission des Hospices avait fait preuve jusque la, elle palienta, attendant que de nouveaux faits se produisirent. Ces faits se produisirent. II résultait d'un débat qui se dépioya a la Chambre, a la date du 19 octobre 1895, débat dans lequel, comme vous allez le voir, la Commission des Ilospices fut attaquée dans les termes les plus violents par M. l'abbé Daens, bien qu'ellc lui eüt donné l'autorisation deraandée, je dis que le 19 novcmbre dernier, a la Chambre, dans une courto improvisation, M. l'abbé Daens s'écria tout a coup Jo suis restó tout a fait ótranger aux elections d'Alost, mais je puis dire que le triomplie des conservateurs a Alost a été le triomphe de la fraude, de la violence et dc l'orgie. était, il faut 1 avouer, en toute circonstanee et de la part de qui que co soit, mais surtout de la part dun prétre, c'était une véritable incartade; et les députés d'Alost ne p.ui vaient laisser passer sans protes ter ce qui avait été dit ainsi a l'occasion des élcctions du cbel-lieu de leur arrondissement. I Je demandai done la parole, et voici comment je m'exprimai M. Woeste (tail personnel), Pour l'honneur de l'arron- dissement d'Alost (interruption) et pour l'honneur du parti catholique auquel j'appartiens, je dois un mot de pro testation 4 ce qui a été dit tout 4 l'heure par M. Daens. M. 1 abbé Daens, salué par une salve d'applaudissemec .-> de la part des socialistes M. Daens. Je demande la parole. M. Woeste. a dit que les élections catholiqim- d Alost avait été le produit de la fraude, de la violence et de 1 orgie. Eh bien, je niets M. Daens au déti de justifier c accusation devant les autorités constituer pour valider élections communales, c'est-a-dire devant la députatior permanente et le gouvernement. (Vive approbation droite.) La Chambre va, du reste, apprécier par un seul fait ic crédit que inéritent les allégations dc M Daens lorsqr. I parie des élections de l'arrondissement d'Alost. MDaens et quelques autres personnes ont, l'année der- nière. après les élections du 14 octobre, accusé, dans une requête adressée a la Chambre, les bureaux électoraux du canton de Sottegöm d'avoir falsifié les bulletins. En présence dc cette accusation inqualifiable. les accu- sés ont poursuivi M Daens devant le tribunal d'Auóe narde, et M. Daens a été condamné comme calomniateur par ce tribunal M. Daens. Tribunal 4 votre dévotion (Protesta tions.) M. Begerem, ministre de la justice. Je demande la parole. M. Ie président Je prie M. Daens de vouloir 'r expliquer les paroles qu'il vient de prononcer. M. Bertrand. M. De Malander a dit la méme chose quand il a été condamné 4 Gand, par des juges libéraux. M. le président. Monsieur Bertrand, vous n'avez pas la parole. M. Daens. - Jerespecte autant que personne l'autorité judiciaire... Un membrc II n'y paraitpas I M. Daens. mais nous avons constaté un fait c'est que. toutes les fois que nous comparaissons pour un far. devant le tribunal d'Audenarde, nous sommes condamuès oudèboutés I Une voix Cen'est pas la question. M. Daens. J'ai dit a la dévotion du parti conserva- teur eh bien. je Ie répète Quand j'attaquais un follicu laire qui m'avait calomnié, 1c tribunal m'a donné raison, il a dit Vous étes un prêtre irréprochable Mais les c> dcrants de son jugement tournaient contre moi disait Si vous étes un bon prêtre, vous avez donné 41'opin:oi} publique le droit de croire que vous ne l'étiez pas. Eh bien, je dis que cela est indigne. M le président. Je ne puis permettre que vous veniei ici critiquer des actes du pouvoir judiciaire et, moit. encore, vous plaindre des termes d'un jugement qui v.,>- concerne. Le pouvoir judiciaire est un pouvoir comme le nötre et ils ont réciproquement 4 se respecter M. Daens. Je ferai remarquer alors qu'on ne do:! t nous opposer un jugement, si nouspouvons pas le discui (Interruption bruit.) M. le président. En parlant du tribunal d'Audena ct répondant 4 M. Woeste, vous avez dit que ce tribu était a sa dévotion. De semblables termes ne peuvent c maintenus et je vous demande de les retirer, sinon jc se. forcé de vous rappeler a l'ordre. M Daens. Je retire l'expression paree quelle n'cs pas parlementaire mais ce que j'ai dit est Ia vérité dans le fond. M le président. Ce nest pas seulement l'expression qui est incorrecte, monsieur. Je ne puis laisser dire ici que nostribunaux sont a la dévotion de qui que ce soit. M. Daens. Je les retire monsieur le président, mais je^paintiens ce que j'ai dit. (Hilarité générale.) Laissons done Ja le jugement d'Audenarde. VouSsyoyez eet incident a l'adressc do la magistra- turc (Rires.) Ah ce sont des avocats qni rient II me seroHe cependant que iture mérite d'être resp tée iciurn,.. -Ie.- iiyftr-v- y, 4 ia Cha-W M I- -nHn. Vr m»~ M.-\Voeste. - v t»,. p.-.s eii robe ct par sequent von- ae pou- pas m'.i.terrompre. M. Renkin. Si je ne suis pas en robe c'est paï'ce jus je plaidema cause personnelle. Vous auriez peut-être bien fait de no pas mettre la ótre. M. Woeste. Je n'ai pas de legon a recevoir de vous. Vous oubliez sans doute l'age que vous avez en vous permettanl d'en faire a l'adresse de tout le monde. M. Alex. Braun. II a non seulement le droit, mais le devoir... M. le Président. Messieurs, je vous en prie... M. Woeste. Je continue ma lecture. J'ouvre une parenthese pour dire au tribunal que la Députation permenante a ordonné une enquête sur tous les fails en question, et qu'elle a été entendue. On reconnait aujourd'iiui que l'allégation de M. l'abbé Daens était inexacte. M. Woeste lit ici un passage du discours prononcé par M. l'abbé Daens k la séance de la Chambre des représentants du 16 novembre 1895 Dans ce passage il est dit, que les assistés de la ville d'Alost ont été pour la plupart accompagnés au scrutin par des employés des hospices, et que les locataires et pensionnaires des hospices ont dü expri- mer des votes imposés. Voila l'articulation grave, diffamatoire, injurieuse émanée de M. l'abbé Daens, a l'adresse des Hospices d'Alost, k la suite de celle qui avait déja paru dans le Cuurrier de Bruxelles au mois de juin précédent. Si M. l'abbé Daen3 avait prononcé ces paroles en dehors de la Chambre, alors qu'il n'était pas couvert par l'immunité parlementaire, il aurait été sur l'heure attrait devant les tribunaux, du chef de diffa mation; mais AL l'abbé Daens pouvaitdiffamer k son aise; il pouvait profiter de rimmnnité parlementaire, etilen a profité. Ce qu'il a dit lè, il ne l'a pas dit ailleurs; mais il n'en est pas moins vrai que ces paroles répétées tant par le Comple-rendu ana- lytique» que par les Annates parlementaires ont eu du retentissement, et que si les membres de la Com mission 11epouvait pas, a raison même du lieu 0(1 les outrages avaient été prononcés, altraire M. l'abbé Daens en justice, le soin de leur dignité, l'honneur de de l'inslitution a laquelle ils appartenaient leur laisait un devoir de marquer leurs protestations et leur désapprob&tion. Vous avez peut-être lu de divers cótés que la mesure prise par les Hospices avait été une mosure prise sans motif et sans que les Ilospices cussentadé- fendre leur honneur. Ii me tardait de pouvoir établir quelle est la veritable cause de la mesurequia été prise, de montrer devant le tribunal quel a été le motif de l'interdiction a laquelle les Hospices d'Alost se sont vus obligés par les attaques inqualiflables dont ils étaient i'objet. Mais voyez avee quelle modération la Commission des Hospices a continué a agir. Elle s'était ditatta qués comrae nous le sommes, nous devous protester, nous devons marquer nolre désapprobation nous ne devons plus, pour riiunncur de notre établissement, avoir des rapports avec M. l'abbé Daens. Mais tou jours fidéle a son système de mesure et de modération, la Commission des Hospices se réunit le 2 décem- bre 1895 et résolut que le droit ou plutót la faculté qu'avaifc eue jusque 14 M. l'abbé Daens de dire la messe dans 1'IIospicc lui serait interdite, non pas du jour au len.lcmain, mais a partir du 15 déccmbre, iie manière. a ce qu'il eüt tout le temps de se pourvoir d'un autre oratoire. Et non contente de faire cela, elle prévint immé- 'iiatement l'évêque de Gand ct le doyen d'Alost. Voici la lettre a Mgr l'évêque de Gand, cn date du döcembre 1895 Monseigneur, Nous prenons la respectueuse liberté d'informer Sa Gran deur que notre commission,dans sa séance du 2 de ce mois, a décidé a l'unanimité de ses membres, d'interdire 4 M. l abbé Daens, l'accès de la chapelle de notre hópital a partir du i5 décembre. Nous osons vous pner, Monseigneur, de bien vouloir prendre les dispositions nécessaires pour assurer l'exécution de eet arrêté 4 Ia date précitée. Vous entendez La lettre, c'était done un appel 4 l'iutervention bienveillante de l'évêque de Gand, sans aucune espèce de récrimination. Et cependant, la Commission des Ilospices, aurait eu certains droits de protester et de protester énergiquement. Le même jour, la lettre suivante fut écrite au Joven d'Alost Monsieur le Doyen, Nous avons l'honneur de vous faire parvenir ci-après copie de la lettre qui vient d etre adressée 4 Monseigneur l'E\èque de Gand, relative 4 la décision prise par les hospices a l'égard de l'abbé Daens. Agréez etc. Et le lendemain, le 7 décembre, la Commission prévient M. l'abbé Daens dans les termes que voici Monsieur, Nous avons l'honneur de vous informer que notre com mission, dans sa séance du 2 de ce mois, a décidé 4 l'una- nimité de vous refuser l'entrée de notre hópital 4 partir du i5 décembre prochain. Cette décision .1 été portée a la connaissancc de son Ulustrissime Grandeur l'Evêque de Gand, et du Tres-Révérend Doyen de votre ville. Agréez, Monsieur, l'assurance de notre estime. I Ainsi, la Commission non seulement aceordait un di-iai 4 M. l'abbé Daens, mais, faisant preuve de cette I modération qui convient tou.jours aux institutions publiques, elle prévenait de sa résolution tout a la fois l'évêque de Gand, le doyen d'Alost et M. l'abbé Daens lui-meme. A la suite de cette lettre, des mesures furent prises, et M l'abbé Daens put célébrer désormais la messe da ns la chapelle des Carmélites, 4 Alost. C'est 14 en effet qu'il dit la messe. Voil4 les fails. Je les ai exposés d'une manière succincte, mais compléte. 1 Et c'est dans ces conditions qu'est intervenu ('art icle de la Justice Sociale, lequel a paru le 22 décem- i bre 1895; il est intitulé L'lnianue. Voici le texte de eet article L'ÜVFAHIE. Le Conseil des hospices d'Alost vient d'aviser M. l'abbé Daens, représentant, que l'entrée de la chapelle de l'höpital I la seule qui lui fut ouverte 4 Alost pour la célé iration du 1 Saint Sacrifice de la messe, lui est désormais interdite I De ce fait, M. l'abbé Daens se trouve dans l'impossibilité j de célébrer la messe 4 Alost. Ceci n est plus une de ces mille vilénies dont on est cou- ■tnier 14-bas vis a-vis du parti démocratique, c'est l'in- lianiu' iniseraïut ur barrer 4 un Prctre de l'au-.. I C'est une houie pour Ia Belgique Et ce quel droit, s il vous plait, ces gens 14 trausforment- ils le sinctuaire en club politique M. l'abbé Daens est député démocrate chrétien. Voil4 tout le grief. Et paree qu'il est cela, défense lui est faite. de par quelques tyranncaux, d'approcher de son Dieu Attitude effrayante de bétisme et de cynisme. Le but secret de cette mesure, qui rappelle par quelque endroit le faineux Kulturkamp (voir les ceuvres de M. Woeste), tout le monde le divine et il convient de le révéler, si satanique soit-il. c'est d'attcindrc l'homme politique par le prêtre. Oui telle est l'effroyable pensée de derrière la téte des tout petits Bismarck d'Alost. Le moyen de réussir, ils croient l'avoir trouvé ils s'effor- ceront de tout leur pouvoir d'isoler le Prêtre de son Dieu, leserviteur du Maitre. Cen'est pas la première tentative de ce genre qui est faite, mais c'est la plus effroyablement perverse. Quelle abberation de l'esprit catholique Un jour Jésus- Christ a chassé les vendeurs du Temple et voici que les vendeurs prennent leur revanche et chassent 4 leur tour Jésus-Christ. Car ils le savent trés posilivement, ces catho- liques dévoyés, on le leur a dit een: fois, ils l'ont peut-être répété eux-mêmcs le prêtre et Jésus-Christ c'est tout un, celui qui méprise l'un, méprise l'autre. J Au milieu du silence pénible de la presse catholique, I nous croyons de notre devoir d'élever la voix et de protester i contre l'infamie perpétrée par- le conseil des hospices I d'Alost. Se taire, en pareille circonstance, équivaudrait 4 se rendre complice du crime. Par la méme occasion, nous envoyons a M. l'abbé Daens un particulier témoignage dc sympathie. Du courage, Monsieur l'abbéon peut vous empêcker d alier a Dieu par la messe. on ne saurait interdire4 Dieu id'aller 4 vous et vous 4 Lui par la prière. P. S. Au dernier moment nous apprenons que, par ordre j de Monseigneur I'évéque de Gand, la chapelle des Carmé- j lites d'Alost a été ouverte 4 Monsieur l'abbé Daens. j Que l'infamie du conseil des hospices lui reste pour 1 compte,comme Ia marque de fer rouge de jadis a l'épaule des for9a!s. Jc reviendrai tout a l'heure sur les termes de eet j article pour vous démontrer qu'il constitue un tissu de diffamotions et d'outragcs. Quoi qu'il en soit, 4 peine eet article avait-il paru que trois .journaux, ainsi que je vous le disais tout 4 l'heure ou plutót quatrc journaux, le reproduisirent Hel Land ran Aalst, dans son numéro du 29 décembre; le Dendergalm dans le même numéro du 29 décembre et De Klokke Roeland également. Le Démocrate de Verniers le publia le 31 decembre suivant. C'est a la suite de eet article que nous avons pré senté 4 M. le Président du tribuual la requête que voici M. Woeste lil ici la requête du demandettr. Voici l'appointcment de M. le Présidentils nous autorisa 4 assignor pour le 15 janvier 1896, suivant la formule ordinaire, ct il ajonta a la plume au desstis Et vu l'absolue nécessité, oi'donne l'exécu tion sur la minute devant l'enregisirement. C'étaient les éditeurs des journaux qui avaient été assignés, et l'éditeur de La Justice Sociale est l'impri- mcur Van Gompel. A la date du 27 janvier 1896, on nous signifia, dans l'affaire dirigée contre Lu Justice Sociale, l'intcr- vention que voici A Messieurs les Président et Jugcs composant la deuxième Chambre du Tribuual de ir-instance de Bruxelles. Ont l'honneur de vous exposer 1. M. I-Ienri Carton de Wiart, avocat 4 la Cour d'appel domicilie 4 St-Gilles, rue Bosquet, 43 2. M. De CoDtnck, id., domicilié 4 Schaerbeek, rue Cornet de Grez, 8 3. M. Georges de Graeve, ld., domicilié 4 I.velles, rue d'Edimbourg, 16 4. M Léon De Lantsheere, id., conseiller provincial du Brabant, domicilié 4 Bruxelles, rue du Commerce, 69 5. M. Pol Demade. docteur en médecine, domicilié 4 Schaerbeek, rue Albert dc la Tour i5 6 M. Arisiidc Dupont, avocat 4 la Cour d'Appel, domi cilié 4 Schaerbeek, ru Albert de la Tour, 25; 7. M. Augustc Ltlong, avocat 4 la Courd'Appel, domicilié 4 Bruxelles, rue de Namur, 25 8. M. Edgard Lyon, propriétaire 4 Uccle, rue Rouge 9. M. Fritz Ninauvc, avocat 4 la Cour d'Appel, domicilié 4 Bruxelles, rue Watteu, 16 10. M Jules Renkin, avocat a Ia Cour d'Appel, domicilié 4 Ixelles, rue des Drapiers, 62 11. M. Eugène Stevens, avocat 4 la Courd'Appel, domi cilié 4 St-Josse-ten-Noode, rue de la Charité. 3o 12. M. Eugène Teurlings, avocat 4 la Cour d'Appel, domicilié 4 Schaerbeek. rue de Schaerbeek, 23o lesquels exposants ayant pour avoué M' De Bleser, soussi- gné. que par exploit du 2 Janvier 1896, M. le baron Paul Béthune, vice-Président da Sénat, M. Adolphe Callewaert, juge de paix, M. Albert Dewolf, négociant, M. Paul DeClippele, avocat, et iM. Albert Mertens, voya- geur de commerce, tous domiciliés 4 Alost et formant la Commission des Hospices civils de la ville d'Alost, ont en vertu d'une ordonnance de M. le Président du tribunal de i° instance de Bruxelles assigné devant la deuxième Cham bre du dit tribunal le sieur Fernand Van Gompel, impri- meur, éditeur du lournal La Justice Sociale, aux tins d'entendre dire que l'article paru dans la Justice Sociale du 22 décembre 1895, intitulé 17njamie, commen^ant par ces mots 11 Le Conseil des Hospices d'Alost et sc terminant par ceux-cin lepaule des formats estcalomnieux.injurieux et dommageable s'entendre 4 raison de la gravitó excep- tionnellement outrageante des imputations, condamner même par corps avec d'autres 4 payer aux dits sieurs Bétliunc et consorts une somme de vingt mille francs 4 titre de dommage-intéréts'entendre en outre condamner 4 publier le jugement 4 intervenir 4 trois reprises dans la Justice Sociale, précédédeces mots Réparation judiciaire 4 peine de cent francs de dommages intéréts par jour de retard entendre autoriser les requérants a publier le jugement 4 intervenir dans vingt journaux a leur choix Qu'aux termes de l'art 18 de la Constitution, lorsque Dtti'cur est connu et domicilié en Belgique, ni l'éditeur ni 1'impriineur ni le distributeur ne peuvent être poursuivis Que les exposants, tous rédacteurs de la Justice Sociale, sont les auteurs de l'article incriminé, et que revendiquant l'entière responsabilité de eet article, ils vous prient de les recevoir intervenant en la cause actuellement pendante entre M \t. Béthune et consorts, demandeurs, et M. Van Gompel, défendeur. ct faisant droit sur la dite intervention, mettre le dit sieur Van Gompel hors cause en vertu de l'art. 18 de la Constitution. Dire que les intervenants seront tenus de défendre en ces lieux et place 4 Taction lui intentée par MM. Béthune et consorts, tenant exploit du 2 janvier 1896. De fins comme de droit. Bruxelles, 27 janvier 1S96. Nous no faisons aucune objection a cette inter vention, bien au contrairenous l'acceptons dans les termes oü elle a été donnée, sauf a la discuter tout ft l'heure. Je ne m'oppose pas du tout itceque M. Van Gompel soit mis hors de cause, bien entendu frais a la charge des intervenants. Nous examinerons tout l'lieure co que vaut cette intervention. Vous eonnaissez maintenant, Messieurs, les faits du procésje pensc vous les avoir exposés d'une manière compléte. La mesure qui a été prise par la Commission des Hospices d'Alost, est une mesure prise par une insti tution publique, laquelle, comme toutes les mesures de ce genre la, est livrée a la discussion publique. II n'est jamais entre dans ma pensée, et je ne le dirai pas, que cette mesure on n'eüt pas le droit de la discu ter, voir méme de la blamer, pourvu, bien entendu, qu'on le lasse courtoisemeut et dans les termes d'une discussion loyale et honnête. II n'y a pas de doute lè,- deis- ais **.•■-- 1 u uevait faire ce queue a tail, icü - - même qu'e le ne ie pouvait pas ou nr. ie devait pas encore ne serait-ce pas une raison pour la diffamer ou.. l'outragcr. Je dis que la Commission des Ilospices avait H droit de faire ce qu'elle a fait. Et pourquoi? Mais paree que la chapelle des Hospices d'Alost est, comme tous les batiments qui constituent les Ilospices de cette ville, placée sous l'administration, sous la geslion de la Commission des Ilospices. La Commis sion des Ilospices a seule le droit de dire quel est l'usage qui sera fait de ce baliment. Et, pour résuraer la législation sur ce point, il me suflira de citer au tribunal un passage de l'ouvrage de M. Lens sur les dons et legs, au n° 209. Le voici. II est un peu long, mais il est instructif: AI. II oeste lil ici un long passage de l'ouvrage de M. Lcm, Voilé done le droitbatiment appartenant aux Hospices, gestion confiée a la Commission, et nul ne peut disposer de prés ou de loin de ce bati ment sans une autorisation des Hospices. Vous savez en lait ce qui s'est passé dans le cas actuel on a disposé de la chapelle pour M. l'abbé Daens, sans que la Commission des Hospices eüt même été consultée. Et dès lors, elle aurait eu le droit et peut-être, quelques-uns d ront le devoir, elle aurait eu incontestablement le droit d'arréter cette affaire a son origine ct de dire nous n'avons pas été consultésC'est a nous cependant qu'il appartient de décider pareille chose, et nul autre ne peut se substituer a nous. Elle nc l'a pas fait; vous le savez déji. Et il a fallu les actes réitérés que j'ai m s tout a l'heure sous vos yeux, et qui sont constatés par des documents, pour que la Commission se départit de sa longanimité. Et vous savez, je n'ai plus qu'a le rap peler, paree que ces faits, vous les eonnaissez déja, me parait-il, iisullisance, vous savez que la Commis sion n'a agi en réalité que quand le vase avait déborde, c'cst-a-dire, quand se couvrant de son maudat parlementaire, M. l'abbé Daens s'etait permis de dire que les Ilospices d'Alost avaient usé d'une pression illégitime sur leurs pensionnaires. Je rap pelle los termes «Tous les assistés de la ville d'Alost ont dü se faire accompagner par les employés des Hospicestous les locataires et pensionnaires des hos pices ont dü exprimer des votes imposés. Ainsi, d'une part, articulation que les Hospices avaient imposé des votesd'autre part, articulation que, sous cette pression. les pensionnaires des Hospi ces avaient dü voter dans un sens déterminé. Je i'ai déja ditsi cette allegation, on se l'était permise en dehors dc la Chambre! et je mede- mande pourquoi on 11e so la permit pas, si c'est la vérité pourquoi ne dit-on pas ailleurs qu'il en a été ainsi et alors les Ilospices se Irouveraient en face de leurs juges naturels et légitimos, les tribunaux, et ils les appeleraient k connaitre de cedélit de diffama tion mais ici c'était impossible, et ils n'avaient qu'unc ressource cette ressource, je l'ai mise tout k l'heure cn lumière, c'était de marquer leur désapprobation, leur protestation, la révolte que leur ame d'honnêtes gens éprouvait contre uu langage aussi calomnieux que celui-lè., c'était de manifester, par un acte

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La Justice Sociale | 1896 | | pagina 2