La Justice Sociale.
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LA JUSTjICE SOCIALE
est ce qui,
examina alors tous les bulletins des élections du can
ton de Sottegem, ct elle constata que ces allegations
étaient dépourvues de toutes espèce de fondement,
qu'elles n'avaient pas l'ombre de vérité pour elles.
Et dans le débat qui surgit alors a la Chambre, des
orateors d'opinions diverses reconnurent que les fails
allégués étaient faux.
A la suite de ce débat, les présidents et membres
des différents bureaux éloctoraux du canton de Sotte-
gliem intentèrent une action en dommages-intérèts du
chef de diffamation contre M. l'abbé Daens et les
cinq autres personnes en question, dovant le tribunal
d'Audenarde. Et par un jugement du 29 juin 1895,
après avoir relaté ces différents faits, le tribunal
s'exprime dans les termes que void
Et voici le dispositif
M. Woeste lit ici le jugement d'Audenarde liönt nous
nepossédons pas le texle
Je reprends maintenant le récit des faits. M. l'abbé
Daens continuait a dire la messe dans la chapelle des
Hospices, dans les conditions que je relaterai tout a
l'heure, lorsque tout a coup, it la dato du 29 juin 1895,
il écrit au Courrierde Bruxelles la lettre que voici
elle a paru dans le numéro du 1" juillet du Courtier
de Bruxelles
Alost, 29 Juin 1895.
Monsieur le Rédacteur,
Vous m'avez fait l'honneur de signaler mon absence 4 la
derniere réunion de la Droite, oü tous les représentants des
arrondisseneats agricoles ont réclamé la suppression com
pléte de l'accist sur le tabac.
J'espère, M. le Rédacteur, que vous me ferez également
le plaisir de communiquer k vos lecteurs le motif de mon
absence.
Vous ne le savez que trop bien, une lettre de mon
Evèque m'a interdit de dire la messe en public dans le
diocèsede Gand.
Cette interdiction subsiste toujours.
Comme elle vient de mon supérieur légitime, je tAche de
m v soumettre sans murmurermaïs les conservateurs
d Alost ont trouvé le moven de rendre cette mesure tracas
siere et odieuse. 1
Par une décision des bureaux des hospices, il m'est
enjoint de dire la messe, a S heures, ni plus tót, ni plus
tard. Ce qui fait que je ne puis prendre aucun train du
matin, a moins d'omettre la célébration de la messe et
dans ce cas les Puritains ne devrais-je pas dire les
Pharisiens du conservatisme se scandalisent et vont
crier que 1 abbé Daens devient apostat et ne dit plus la
messe
Veuillez msérer ces lignes pour l'édification de vos lec
teurs et agréer l'assurance de mes meilleurs sentiments.
A. Daens, repres.
Cette lettre était par lit méme injurieuse, car
M. 1 abbé Daens ne réussit jamais ni a écrire ni ii
parler sans lancer une injure contre quelqu'autre
personne, il accusait done la Commission des Hos
pices, dont vous eonnaissez déjè les procédés pleins
de longaninriité, il l'accusail d'avoir pris une mesure
tracassière et odieuse et il qualifiait de pharisiens les
membres de cette Commission les pharisiens du
conservatisme
Langage étonnant, il faut le reconnattre, de la part
d'un prêtre.
Qu il rectilie un fait qu'il croit inexact, e'est son
droit, et personne ne songera a l'en blamer; mais que,
sous prétexte de rectification, il cc l'injure, 'est
co ij ui est défendu ;'i tont le mo.
^dans tous les cas, est iücomp*
pp; siun i.è"3T*uóspices rép.
dil pit TOiié adresje <iu Pr-jrrier de Bruxelles et
qui irte ,1 date du 4 juillet 18C5.
La Commission des Hospices, a la suite de eet
échange de lettres, se réunit, et elle estima qu'en
présence d'un hommc qui abusait véritablement de la
condescendance dont elle avait fait preuve, il n'y
avait plus pour elle obligation de le recevoir dans la
chapelle, qu'il y avait au contraire en quelque sorte
un devoir de dignité pour elle de rompre toutes espè-
ces de rapports avec lui. Elle avait du resle pour en
agir ainsi d'autres motifs qui sont exposés dans
une note que me remet la Commission des Hospices et
qui porte ce qui suit
M. Woeste lit ici une note émanit du Conseil des Hos
pices et dont nous ne possédons pas le texle.
La Commission des Hospices n'a done pas agi brus-
quement, mais a agi avec Ia moderation dont elle
avait lait preuve jusqu'alors, moderation dont les
témoignages ont déja passé sous vos ycux. Le 4 juillet
1895, elle écrivit a Mgr l'évêque de Gand, la lettre
que voici
Monseigneur,
Votre grandeur aura lu la lettre adresséepar l'abbé Daens
au Courtier de Bruxelles, le 28 juin dernier II ne peut
convenir a la Commission des Hospices civile d'etre accusée
d avoir pris a son égard une mesure tracassière et odieuse.
En presence de cette inqualifiable attaque, la Commis-
Sion se demande si le souci de sa dignité ne lui impose pas
1 obligation dintervenir désormais a l'abbé l'accès de la
chapelle de 1 hópital. II nous serait agréable de recevoir
a ce sujet l'avis de sa Grandeur.
Veuillez agréer. etc.
(Deuxième lettre en date du 17 juillet)
Monseigneur,
Bien que la Commission des Hospices n'ait pasété hono-
rée jusqu'ici d'une réponse 4 la letire adressée le 4 juillet
dernier 4 sa grandeur elie croit ne pas devoir altendre
pour vous renseigner sur les faits qui se sont passés depuis
a 1 hcpiril. Labbé Daens sous prctexte de dire la messe
quand bon lui semble, vient troubler les offices des reli -
gieuses hospitalières, les invectiver et r-OVoquer 1 cmoi et
le désordre dans leur couvenl Nous désirons que eet
état de chcscs prenne fin et vous prions de prendre sans
retard des mesures sérieuses a eet effet
Nous ne fümes pas avisés k ce moment que l'évê
que ait cru devoir prendre quelque mesure.
Et continuant toujours ce méme syslème de
réserve, de modération et de déférenee pour l'auto-
rité ecclésiastique dont la Commission des Hospices
avait fait preuve jusque la, elle palienta, attendant
que de nouveaux faits se produisirent.
Ces faits se produisirent. II résultait d'un débat qui
se dépioya a la Chambre, a la date du 19 octobre
1895, débat dans lequel, comme vous allez le voir,
la Commission des Ilospices fut attaquée dans les
termes les plus violents par M. l'abbé Daens, bien
qu'ellc lui eüt donné l'autorisation deraandée, je
dis que le 19 novcmbre dernier, a la Chambre, dans
une courto improvisation, M. l'abbé Daens s'écria
tout a coup Jo suis restó tout a fait ótranger aux
elections d'Alost, mais je puis dire que le triomplie
des conservateurs a Alost a été le triomphe de la
fraude, de la violence et dc l'orgie.
était, il faut 1 avouer, en toute circonstanee et
de la part de qui que co soit, mais surtout de la part
dun prétre, c'était une véritable incartade; et les
députés d'Alost ne p.ui vaient laisser passer sans protes
ter ce qui avait été dit ainsi a l'occasion des élcctions
du cbel-lieu de leur arrondissement.
I
Je demandai done la parole, et voici comment je
m'exprimai
M. Woeste (tail personnel), Pour l'honneur de l'arron-
dissement d'Alost (interruption) et pour l'honneur du
parti catholique auquel j'appartiens, je dois un mot de pro
testation 4 ce qui a été dit tout 4 l'heure par M. Daens.
M. 1 abbé Daens, salué par une salve d'applaudissemec .->
de la part des socialistes
M. Daens. Je demande la parole.
M. Woeste. a dit que les élections catholiqim-
d Alost avait été le produit de la fraude, de la violence et de
1 orgie. Eh bien, je niets M. Daens au déti de justifier c
accusation devant les autorités constituer pour valider
élections communales, c'est-a-dire devant la députatior
permanente et le gouvernement. (Vive approbation
droite.)
La Chambre va, du reste, apprécier par un seul fait ic
crédit que inéritent les allégations dc M Daens lorsqr. I
parie des élections de l'arrondissement d'Alost.
MDaens et quelques autres personnes ont, l'année der-
nière. après les élections du 14 octobre, accusé, dans une
requête adressée a la Chambre, les bureaux électoraux du
canton de Sottegöm d'avoir falsifié les bulletins.
En présence dc cette accusation inqualifiable. les accu-
sés ont poursuivi M Daens devant le tribunal d'Auóe
narde, et M. Daens a été condamné comme calomniateur
par ce tribunal
M. Daens. Tribunal 4 votre dévotion (Protesta
tions.)
M. Begerem, ministre de la justice. Je demande la
parole.
M. Ie président Je prie M. Daens de vouloir 'r
expliquer les paroles qu'il vient de prononcer.
M. Bertrand. M. De Malander a dit la méme chose
quand il a été condamné 4 Gand, par des juges libéraux.
M. le président. Monsieur Bertrand, vous n'avez pas
la parole.
M. Daens. - Jerespecte autant que personne l'autorité
judiciaire...
Un membrc II n'y paraitpas I
M. Daens. mais nous avons constaté un fait c'est
que. toutes les fois que nous comparaissons pour un far.
devant le tribunal d'Audenarde, nous sommes condamuès
oudèboutés I
Une voix Cen'est pas la question.
M. Daens. J'ai dit a la dévotion du parti conserva-
teur eh bien. je Ie répète Quand j'attaquais un follicu
laire qui m'avait calomnié, 1c tribunal m'a donné raison, il
a dit Vous étes un prêtre irréprochable Mais les c>
dcrants de son jugement tournaient contre moi
disait
Si vous étes un bon prêtre, vous avez donné 41'opin:oi}
publique le droit de croire que vous ne l'étiez pas.
Eh bien, je dis que cela est indigne.
M le président. Je ne puis permettre que vous veniei
ici critiquer des actes du pouvoir judiciaire et, moit.
encore, vous plaindre des termes d'un jugement qui v.,>-
concerne. Le pouvoir judiciaire est un pouvoir comme le
nötre et ils ont réciproquement 4 se respecter
M. Daens. Je ferai remarquer alors qu'on ne do:! t
nous opposer un jugement, si nouspouvons pas le discui
(Interruption bruit.)
M. le président. En parlant du tribunal d'Audena
ct répondant 4 M. Woeste, vous avez dit que ce tribu
était a sa dévotion. De semblables termes ne peuvent c
maintenus et je vous demande de les retirer, sinon jc se.
forcé de vous rappeler a l'ordre.
M Daens. Je retire l'expression paree quelle n'cs
pas parlementaire mais ce que j'ai dit est Ia vérité dans le
fond.
M le président. Ce nest pas seulement l'expression
qui est incorrecte, monsieur. Je ne puis laisser dire ici que
nostribunaux sont a la dévotion de qui que ce soit.
M. Daens. Je les retire monsieur le président, mais
je^paintiens ce que j'ai dit. (Hilarité générale.) Laissons
done Ja le jugement d'Audenarde.
VouSsyoyez eet incident a l'adressc do la magistra-
turc (Rires.)
Ah ce sont des avocats qni rient II me seroHe
cependant que iture mérite d'être resp
tée iciurn,.. -Ie.- iiyftr-v- y, 4 ia Cha-W
M I- -nHn. Vr m»~
M.-\Voeste. - v t»,. p.-.s eii robe ct par
sequent von- ae pou- pas m'.i.terrompre.
M. Renkin. Si je ne suis pas en robe c'est paï'ce
jus je plaidema cause personnelle.
Vous auriez peut-être bien fait de no pas mettre la
ótre.
M. Woeste. Je n'ai pas de legon a recevoir
de vous. Vous oubliez sans doute l'age que vous
avez en vous permettanl d'en faire a l'adresse de tout
le monde.
M. Alex. Braun. II a non seulement le droit,
mais le devoir...
M. le Président. Messieurs, je vous en prie...
M. Woeste. Je continue ma lecture.
J'ouvre une parenthese pour dire au tribunal que
la Députation permenante a ordonné une enquête
sur tous les fails en question, et qu'elle a été entendue.
On reconnait aujourd'iiui que l'allégation de M.
l'abbé Daens était inexacte.
M. Woeste lit ici un passage du discours prononcé
par M. l'abbé Daens k la séance de la Chambre des
représentants du 16 novembre 1895
Dans ce passage il est dit, que les assistés de la ville
d'Alost ont été pour la plupart accompagnés au
scrutin par des employés des hospices, et que les
locataires et pensionnaires des hospices ont dü expri-
mer des votes imposés.
Voila l'articulation grave, diffamatoire, injurieuse
émanée de M. l'abbé Daens, a l'adresse des Hospices
d'Alost, k la suite de celle qui avait déja paru dans le
Cuurrier de Bruxelles au mois de juin précédent.
Si M. l'abbé Daen3 avait prononcé ces paroles en
dehors de la Chambre, alors qu'il n'était pas couvert
par l'immunité parlementaire, il aurait été sur
l'heure attrait devant les tribunaux, du chef de diffa
mation; mais AL l'abbé Daens pouvaitdiffamer k son
aise; il pouvait profiter de rimmnnité parlementaire,
etilen a profité. Ce qu'il a dit lè, il ne l'a pas dit
ailleurs; mais il n'en est pas moins vrai que ces
paroles répétées tant par le Comple-rendu ana-
lytique» que par les Annates parlementaires ont
eu du retentissement, et que si les membres de la Com
mission 11epouvait pas, a raison même du lieu 0(1 les
outrages avaient été prononcés, altraire M. l'abbé
Daens en justice, le soin de leur dignité, l'honneur de
de l'inslitution a laquelle ils appartenaient leur laisait
un devoir de marquer leurs protestations et leur
désapprob&tion.
Vous avez peut-être lu de divers cótés que la
mesure prise par les Hospices avait été une mosure
prise sans motif et sans que les Ilospices cussentadé-
fendre leur honneur. Ii me tardait de pouvoir établir
quelle est la veritable cause de la mesurequia été
prise, de montrer devant le tribunal quel a été le
motif de l'interdiction a laquelle les Hospices d'Alost
se sont vus obligés par les attaques inqualiflables dont
ils étaient i'objet.
Mais voyez avee quelle modération la Commission
des Hospices a continué a agir. Elle s'était ditatta
qués comrae nous le sommes, nous devous protester,
nous devons marquer nolre désapprobation nous
ne devons plus, pour riiunncur de notre établissement,
avoir des rapports avec M. l'abbé Daens. Mais tou
jours fidéle a son système de mesure et de modération,
la Commission des Hospices se réunit le 2 décem-
bre 1895 et résolut que le droit ou plutót la faculté
qu'avaifc eue jusque 14 M. l'abbé Daens de dire la
messe dans 1'IIospicc lui serait interdite, non pas du
jour au len.lcmain, mais a partir du 15 déccmbre,
iie manière. a ce qu'il eüt tout le temps de se pourvoir
d'un autre oratoire.
Et non contente de faire cela, elle prévint immé-
'iiatement l'évêque de Gand ct le doyen d'Alost.
Voici la lettre a Mgr l'évêque de Gand, cn date du
döcembre 1895
Monseigneur,
Nous prenons la respectueuse liberté d'informer Sa Gran
deur que notre commission,dans sa séance du 2 de ce mois,
a décidé a l'unanimité de ses membres, d'interdire 4
M. l abbé Daens, l'accès de la chapelle de notre hópital
a partir du i5 décembre.
Nous osons vous pner, Monseigneur, de bien vouloir
prendre les dispositions nécessaires pour assurer l'exécution
de eet arrêté 4 Ia date précitée.
Vous entendez La lettre, c'était done un appel 4
l'iutervention bienveillante de l'évêque de Gand,
sans aucune espèce de récrimination. Et cependant, la
Commission des Ilospices, aurait eu certains droits
de protester et de protester énergiquement.
Le même jour, la lettre suivante fut écrite au
Joven d'Alost
Monsieur le Doyen,
Nous avons l'honneur de vous faire parvenir ci-après
copie de la lettre qui vient d etre adressée 4 Monseigneur
l'E\èque de Gand, relative 4 la décision prise par les
hospices a l'égard de l'abbé Daens.
Agréez etc.
Et le lendemain, le 7 décembre, la Commission
prévient M. l'abbé Daens dans les termes que voici
Monsieur,
Nous avons l'honneur de vous informer que notre com
mission, dans sa séance du 2 de ce mois, a décidé 4 l'una-
nimité de vous refuser l'entrée de notre hópital 4 partir du
i5 décembre prochain. Cette décision .1 été portée a la
connaissancc de son Ulustrissime Grandeur l'Evêque de
Gand, et du Tres-Révérend Doyen de votre ville.
Agréez, Monsieur, l'assurance de notre estime.
I Ainsi, la Commission non seulement aceordait un
di-iai 4 M. l'abbé Daens, mais, faisant preuve de cette
I modération qui convient tou.jours aux institutions
publiques, elle prévenait de sa résolution tout a la
fois l'évêque de Gand, le doyen d'Alost et M. l'abbé
Daens lui-meme.
A la suite de cette lettre, des mesures furent prises,
et M l'abbé Daens put célébrer désormais la messe
da ns la chapelle des Carmélites, 4 Alost. C'est 14 en
effet qu'il dit la messe.
Voil4 les fails. Je les ai exposés d'une manière
succincte, mais compléte.
1 Et c'est dans ces conditions qu'est intervenu
('art icle de la Justice Sociale, lequel a paru le 22 décem-
i bre 1895; il est intitulé L'lnianue. Voici le texte de
eet article
L'ÜVFAHIE.
Le Conseil des hospices d'Alost vient d'aviser M. l'abbé
Daens, représentant, que l'entrée de la chapelle de l'höpital
I la seule qui lui fut ouverte 4 Alost pour la célé iration du
1 Saint Sacrifice de la messe, lui est désormais interdite
I De ce fait, M. l'abbé Daens se trouve dans l'impossibilité
j de célébrer la messe 4 Alost.
Ceci n est plus une de ces mille vilénies dont on est cou-
■tnier 14-bas vis a-vis du parti démocratique, c'est l'in-
lianiu' iniseraïut ur barrer 4 un Prctre
de l'au-.. I C'est une houie pour Ia Belgique
Et ce quel droit, s il vous plait, ces gens 14 trausforment-
ils le sinctuaire en club politique
M. l'abbé Daens est député démocrate chrétien. Voil4
tout le grief.
Et paree qu'il est cela, défense lui est faite. de par
quelques tyranncaux, d'approcher de son Dieu Attitude
effrayante de bétisme et de cynisme.
Le but secret de cette mesure, qui rappelle par quelque
endroit le faineux Kulturkamp (voir les ceuvres de
M. Woeste), tout le monde le divine et il convient de le
révéler, si satanique soit-il. c'est d'attcindrc l'homme politique
par le prêtre. Oui telle est l'effroyable pensée de derrière la
téte des tout petits Bismarck d'Alost.
Le moyen de réussir, ils croient l'avoir trouvé ils s'effor-
ceront de tout leur pouvoir d'isoler le Prêtre de son Dieu,
leserviteur du Maitre. Cen'est pas la première tentative de
ce genre qui est faite, mais c'est la plus effroyablement
perverse.
Quelle abberation de l'esprit catholique Un jour Jésus-
Christ a chassé les vendeurs du Temple et voici que les
vendeurs prennent leur revanche et chassent 4 leur tour
Jésus-Christ. Car ils le savent trés posilivement, ces catho-
liques dévoyés, on le leur a dit een: fois, ils l'ont peut-être
répété eux-mêmcs le prêtre et Jésus-Christ c'est tout un,
celui qui méprise l'un, méprise l'autre.
J Au milieu du silence pénible de la presse catholique,
I nous croyons de notre devoir d'élever la voix et de protester
i contre l'infamie perpétrée par- le conseil des hospices
I d'Alost. Se taire, en pareille circonstance, équivaudrait 4 se
rendre complice du crime.
Par la méme occasion, nous envoyons a M. l'abbé Daens
un particulier témoignage dc sympathie.
Du courage, Monsieur l'abbéon peut vous empêcker
d alier a Dieu par la messe. on ne saurait interdire4 Dieu
id'aller 4 vous et vous 4 Lui par la prière.
P. S. Au dernier moment nous apprenons que, par ordre
j de Monseigneur I'évéque de Gand, la chapelle des Carmé-
j lites d'Alost a été ouverte 4 Monsieur l'abbé Daens.
j Que l'infamie du conseil des hospices lui reste pour
1 compte,comme Ia marque de fer rouge de jadis a l'épaule des
for9a!s.
Jc reviendrai tout a l'heure sur les termes de eet
j article pour vous démontrer qu'il constitue un tissu
de diffamotions et d'outragcs.
Quoi qu'il en soit, 4 peine eet article avait-il paru
que trois .journaux, ainsi que je vous le disais tout 4
l'heure ou plutót quatrc journaux, le reproduisirent
Hel Land ran Aalst, dans son numéro du 29 décembre;
le Dendergalm dans le même numéro du 29 décembre
et De Klokke Roeland également. Le Démocrate de
Verniers le publia le 31 decembre suivant.
C'est a la suite de eet article que nous avons pré
senté 4 M. le Président du tribuual la requête que
voici
M. Woeste lil ici la requête du demandettr.
Voici l'appointcment de M. le Présidentils nous
autorisa 4 assignor pour le 15 janvier 1896, suivant la
formule ordinaire, ct il ajonta a la plume au
desstis Et vu l'absolue nécessité, oi'donne l'exécu
tion sur la minute devant l'enregisirement.
C'étaient les éditeurs des journaux qui avaient été
assignés, et l'éditeur de La Justice Sociale est l'impri-
mcur Van Gompel.
A la date du 27 janvier 1896, on nous signifia,
dans l'affaire dirigée contre Lu Justice Sociale, l'intcr-
vention que voici
A Messieurs les Président et Jugcs composant la deuxième
Chambre du Tribuual de ir-instance de Bruxelles.
Ont l'honneur de vous exposer
1. M. I-Ienri Carton de Wiart, avocat 4 la Cour d'appel
domicilie 4 St-Gilles, rue Bosquet, 43
2. M. De CoDtnck, id., domicilié 4 Schaerbeek, rue
Cornet de Grez, 8
3. M. Georges de Graeve, ld., domicilié 4 I.velles, rue
d'Edimbourg, 16
4. M Léon De Lantsheere, id., conseiller provincial du
Brabant, domicilié 4 Bruxelles, rue du Commerce, 69
5. M. Pol Demade. docteur en médecine, domicilié 4
Schaerbeek, rue Albert dc la Tour i5
6 M. Arisiidc Dupont, avocat 4 la Cour d'Appel, domi
cilié 4 Schaerbeek, ru Albert de la Tour, 25;
7. M. Augustc Ltlong, avocat 4 la Courd'Appel, domicilié
4 Bruxelles, rue de Namur, 25
8. M. Edgard Lyon, propriétaire 4 Uccle, rue Rouge
9. M. Fritz Ninauvc, avocat 4 la Cour d'Appel, domicilié
4 Bruxelles, rue Watteu, 16
10. M Jules Renkin, avocat a Ia Cour d'Appel, domicilié
4 Ixelles, rue des Drapiers, 62
11. M. Eugène Stevens, avocat 4 la Courd'Appel, domi
cilié 4 St-Josse-ten-Noode, rue de la Charité. 3o
12. M. Eugène Teurlings, avocat 4 la Cour d'Appel,
domicilié 4 Schaerbeek. rue de Schaerbeek, 23o
lesquels exposants ayant pour avoué M' De Bleser, soussi-
gné. que par exploit du 2 Janvier 1896, M. le baron
Paul Béthune, vice-Président da Sénat, M. Adolphe
Callewaert, juge de paix, M. Albert Dewolf, négociant,
M. Paul DeClippele, avocat, et iM. Albert Mertens, voya-
geur de commerce, tous domiciliés 4 Alost et formant la
Commission des Hospices civils de la ville d'Alost, ont en
vertu d'une ordonnance de M. le Président du tribunal de
i° instance de Bruxelles assigné devant la deuxième Cham
bre du dit tribunal le sieur Fernand Van Gompel, impri-
meur, éditeur du lournal La Justice Sociale, aux tins
d'entendre dire que l'article paru dans la Justice Sociale du
22 décembre 1895, intitulé 17njamie, commen^ant par ces
mots 11 Le Conseil des Hospices d'Alost et sc terminant
par ceux-cin lepaule des formats estcalomnieux.injurieux
et dommageable s'entendre 4 raison de la gravitó excep-
tionnellement outrageante des imputations, condamner
même par corps avec d'autres 4 payer aux dits sieurs
Bétliunc et consorts une somme de vingt mille francs 4 titre
de dommage-intéréts'entendre en outre condamner 4
publier le jugement 4 intervenir 4 trois reprises dans la
Justice Sociale, précédédeces mots Réparation judiciaire
4 peine de cent francs de dommages intéréts par jour de
retard entendre autoriser les requérants a publier le
jugement 4 intervenir dans vingt journaux a leur choix
Qu'aux termes de l'art 18 de la Constitution, lorsque
Dtti'cur est connu et domicilié en Belgique, ni l'éditeur ni
1'impriineur ni le distributeur ne peuvent être poursuivis
Que les exposants, tous rédacteurs de la Justice Sociale,
sont les auteurs de l'article incriminé, et que revendiquant
l'entière responsabilité de eet article, ils vous prient de les
recevoir intervenant en la cause actuellement pendante entre
M \t. Béthune et consorts, demandeurs, et M. Van Gompel,
défendeur. ct faisant droit sur la dite intervention, mettre
le dit sieur Van Gompel hors cause en vertu de l'art. 18 de
la Constitution. Dire que les intervenants seront tenus de
défendre en ces lieux et place 4 Taction lui intentée par
MM. Béthune et consorts, tenant exploit du 2 janvier 1896.
De fins comme de droit.
Bruxelles, 27 janvier 1S96.
Nous no faisons aucune objection a cette inter
vention, bien au contrairenous l'acceptons dans
les termes oü elle a été donnée, sauf a la discuter tout
ft l'heure. Je ne m'oppose pas du tout itceque M. Van
Gompel soit mis hors de cause, bien entendu frais a la
charge des intervenants. Nous examinerons tout
l'lieure co que vaut cette intervention.
Vous eonnaissez maintenant, Messieurs, les faits
du procésje pensc vous les avoir exposés d'une
manière compléte.
La mesure qui a été prise par la Commission des
Hospices d'Alost, est une mesure prise par une insti
tution publique, laquelle, comme toutes les mesures
de ce genre la, est livrée a la discussion publique. II
n'est jamais entre dans ma pensée, et je ne le dirai
pas, que cette mesure on n'eüt pas le droit de la discu
ter, voir méme de la blamer, pourvu, bien entendu,
qu'on le lasse courtoisemeut et dans les termes d'une
discussion loyale et honnête. II n'y a pas de doute lè,-
deis- ais **.•■-- 1
u uevait faire ce queue a tail, icü - -
même qu'e le ne ie pouvait pas ou nr. ie devait pas
encore ne serait-ce pas une raison pour la diffamer ou..
l'outragcr.
Je dis que la Commission des Ilospices avait H
droit de faire ce qu'elle a fait. Et pourquoi? Mais
paree que la chapelle des Hospices d'Alost est, comme
tous les batiments qui constituent les Ilospices de
cette ville, placée sous l'administration, sous la
geslion de la Commission des Ilospices. La Commis
sion des Ilospices a seule le droit de dire quel est
l'usage qui sera fait de ce baliment.
Et, pour résuraer la législation sur ce point, il me
suflira de citer au tribunal un passage de l'ouvrage
de M. Lens sur les dons et legs, au n° 209. Le voici.
II est un peu long, mais il est instructif:
AI. II oeste lil ici un long passage de l'ouvrage de
M. Lcm,
Voilé done le droitbatiment appartenant aux
Hospices, gestion confiée a la Commission, et
nul ne peut disposer de prés ou de loin de ce bati
ment sans une autorisation des Hospices.
Vous savez en lait ce qui s'est passé dans le cas
actuel on a disposé de la chapelle pour M. l'abbé
Daens, sans que la Commission des Hospices eüt
même été consultée. Et dès lors, elle aurait eu le
droit et peut-être, quelques-uns d ront le devoir, elle
aurait eu incontestablement le droit d'arréter cette
affaire a son origine ct de dire nous n'avons pas été
consultésC'est a nous cependant qu'il appartient
de décider pareille chose, et nul autre ne peut se
substituer a nous.
Elle nc l'a pas fait; vous le savez déji.
Et il a fallu les actes réitérés que j'ai m s tout a
l'heure sous vos yeux, et qui sont constatés par des
documents, pour que la Commission se départit de sa
longanimité. Et vous savez, je n'ai plus qu'a le rap
peler, paree que ces faits, vous les eonnaissez déja,
me parait-il, iisullisance, vous savez que la Commis
sion n'a agi en réalité que quand le vase avait
déborde, c'cst-a-dire, quand se couvrant de son
maudat parlementaire, M. l'abbé Daens s'etait permis
de dire que les Ilospices d'Alost avaient usé d'une
pression illégitime sur leurs pensionnaires. Je rap
pelle los termes «Tous les assistés de la ville d'Alost
ont dü se faire accompagner par les employés des
Hospicestous les locataires et pensionnaires des hos
pices ont dü exprimer des votes imposés.
Ainsi, d'une part, articulation que les Hospices
avaient imposé des votesd'autre part, articulation
que, sous cette pression. les pensionnaires des Hospi
ces avaient dü voter dans un sens déterminé.
Je i'ai déja ditsi cette allegation, on se l'était
permise en dehors dc la Chambre! et je mede-
mande pourquoi on 11e so la permit pas, si c'est la
vérité pourquoi ne dit-on pas ailleurs qu'il en a été
ainsi et alors les Ilospices se Irouveraient en face
de leurs juges naturels et légitimos, les tribunaux, et
ils les appeleraient k connaitre de cedélit de diffama
tion mais ici c'était impossible, et ils n'avaient qu'unc
ressource cette ressource, je l'ai mise tout k l'heure
cn lumière, c'était de marquer leur désapprobation,
leur protestation, la révolte que leur ame d'honnêtes
gens éprouvait contre uu langage aussi calomnieux
que celui-lè., c'était de manifester, par un acte